{"id":61,"date":"2012-12-21T22:43:46","date_gmt":"2012-12-21T21:43:46","guid":{"rendered":"http:\/\/127.0.0.1:81\/tc-rolle\/?page_id=61"},"modified":"2016-03-27T14:36:42","modified_gmt":"2016-03-27T13:36:42","slug":"statuts","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.tc-rolle.ch\/?page_id=61","title":{"rendered":"STATUTS"},"content":{"rendered":"

I.Dispositions g\u00e9n\u00e9rales<\/span><\/strong><\/p>\n

    \n
  1. Le Tennis-Club Rolle (ci-apr\u00e8s d\u00e9sign\u00e9 \u201cT.C.R.\u201d), avec si\u00e8ge \u00e0 Rolle, est une association au sens des art. 60 et suivants du code civil. Le T.C.R. est une association \u00e0 but non lucratif.<\/li>\n
  2. Le T.C.R. a pour but le d\u00e9veloppement et la pratique du tennis.<\/li>\n
  3. Le Club est neutre au point de vue politique et confessionnel.<\/li>\n
  4. Les termes utilis\u00e9s dans les pr\u00e9sents statuts pour d\u00e9signer des personnes s’appliquent indiff\u00e9remment aux femmes et aux hommes.<\/li>\n
  5. Le T.C.R. porte ses responsabilit\u00e9s lui-m\u00eame et uniquement avec ses propres biens.<\/li>\n
  6. Tout membre est responsable de son assurance. Le T.C.R. d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 en cas de maladie, d\u2019accident ou vol durant les activit\u00e9s au club ou pendant les manifestations du club.<\/li>\n
  7. L\u2019ann\u00e9e associative et financi\u00e8re va du 1er janvier au 31 d\u00e9cembre.<\/li>\n
  8. La dur\u00e9e de l\u2019association est illimit\u00e9e.<\/li>\n<\/ol>\n

    II. Membres<\/span><\/strong><\/p>\n

    1. Cat\u00e9gories de membres<\/strong><\/p>\n

    9. Peuvent \u00eatre membres de l\u2019association les personnes physiques respectant l\u2019une des cat\u00e9gories suivantes:<\/p>\n

    a. membres actifs<\/p>\n

    b. membres d\u2019honneur<\/p>\n

    c. membres juniors<\/p>\n

    d. membres passifs<\/p>\n

    10. Peuvent \u00eatre membres de l\u2019association les personnes morales.<\/p>\n

    11. Sont r\u00e9put\u00e9s membre actifs les personnes ayant atteint l\u2019\u00e2ge de 16 ans.<\/p>\n

    12. Sont nomm\u00e9s membres d\u2019honneur les personnes s\u2019\u00e9tant rendues\u00a0particuli\u00e8rement m\u00e9ritantes dans leurs activit\u00e9s au b\u00e9n\u00e9fice du club ou du\u00a0tennis en g\u00e9n\u00e9ral.<\/p>\n

    13. Sont membres juniors les jeunes n\u2019ayant pas encore atteint l\u2019\u00e2ge de 16 ans.<\/p>\n

    14. Sont r\u00e9put\u00e9s membres passifs les amis et bienfaiteurs du T.C.R., aidant\u00a0financi\u00e8rement le club par des contributions r\u00e9guli\u00e8res.<\/p>\n

     <\/p>\n

    2. Inscription<\/strong><\/p>\n

    15. Les demandes d\u2019admission doivent \u00eatre pr\u00e9sent\u00e9es par \u00e9crit au Comit\u00e9.Celui-ci d\u00e9cide de l\u2019acceptation de nouveaux membres. L\u2019acceptation de la demande doit \u00eatre confirm\u00e9e au candidat, en y joignant les statuts et les r\u00e8glements du club.<\/p>\n

    16. Le candidat accepte de respecter les statuts et r\u00e8glements du club.<\/p>\n

     <\/p>\n

    3. Droits et obligations<\/strong><\/p>\n

    17. Les membres actifs et juniors sont autoris\u00e9s \u00e0 utiliser les installations du club dans le cadre des r\u00e8glements.<\/p>\n

    18.Les membres actifs ont droit de vote \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale et ne peuvent pas s\u2019y faire repr\u00e9senter. Les repr\u00e9sentants l\u00e9gaux des juniors n\u2019ont aucun droit de vote \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale et ne peuvent pas y participer sans une autorisation \u00e9crite du Comit\u00e9.<\/p>\n

    19. Les membres passifs sont les bienvenus au T.C.R., mais ne sont toute fois pas autoris\u00e9s \u00e0 jouer. Ils n\u2019ont aucun droit de vote \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale.<\/p>\n

    20. Les membres d\u2019honneur ont les m\u00eames droits et obligations que les membres actifs, mais sont dispens\u00e9s du paiement de la cotisation annuelle.<\/p>\n

    21. Seuls les membres actifs ou passifs peuvent faire partie du Comit\u00e9.<\/p>\n

    22. Les personnes morales n\u2019ont aucun droit de vote \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale.\u00a0Quant \u00e0 l\u2019utilisation des installations du club, elle doit faire l\u2019objet d\u2019une\u00a0Convention mise en place par le Comit\u00e9. Cette Convention doit pr\u00e9server\u00a0les int\u00e9r\u00eats du T.C.R.<\/p>\n

    23. Les membres ont l\u2019obligation de r\u00e9gler les cotisations fix\u00e9es par\u00a0l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale.<\/p>\n

     <\/p>\n

    4. D\u00e9mission – exclusion<\/strong><\/p>\n

    24. La d\u00e9mission ou le passage dans une autre cat\u00e9gorie de membres ne peut se faire qu\u2019\u00e0 la fin d\u2019un exercice. Les membres d\u00e9missionnaires n\u2019ont aucun droit sur les biens du club.<\/p>\n

    25. Peuvent \u00eatre exclus du club, par d\u00e9cision du Comit\u00e9, les membres :<\/p>\n

    a. ne respectant pas les statuts ou les r\u00e8glements<\/p>\n

    b. dont le comportement peut nuire \u00e0 la bonne marche ou \u00e0 la r\u00e9putation duclub ou du tennis en g\u00e9n\u00e9ral<\/p>\n

    c. ne s\u2019acquittant pas de leurs obligations financi\u00e8res<\/p>\n

    Un membre exclu a le droit de recourir contre cette d\u00e9cision lors de l\u2019Assembl\u00e9e\u00a0g\u00e9n\u00e9rale suivant celle-ci. Le fait de recourir n\u2019a aucun effet suspensif sur la\u00a0d\u00e9cision. L\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale prend la d\u00e9cision d\u00e9finitive \u00e0 la majorit\u00e9\u00a0des membres pr\u00e9sents.<\/p>\n

     <\/p>\n

    III. Organisation<\/strong><\/span><\/p>\n

    26. Les instances de l\u2019association sont :<\/p>\n

    a. l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale<\/p>\n

    b. le Comit\u00e9<\/p>\n

    c. les v\u00e9rificateurs des comptes<\/p>\n

     <\/p>\n

    5. L’Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale<\/strong><\/p>\n

    27. L\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ordinaire a lieu dans le premier trimestre suivant la fin de l\u2019ann\u00e9e associative et financi\u00e8re. La convocation avec ordre du jour doit \u00eatre adress\u00e9e au moins 15 jours ouvrables avant la date fix\u00e9e pour l\u2019assembl\u00e9e.<\/p>\n

    28. Des assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales extraordinaires peuvent \u00eatre convoqu\u00e9es, soit par le Comit\u00e9, soit sur demande \u00e9crite d\u2019au moins 1\/5 des membres ayant droit de vote. Les convocations, avec ordre du jour, doivent \u00e9galement \u00eatre adress\u00e9es aux membres 15 jours ouvrables avant la date fix\u00e9e pour l\u2019assembl\u00e9e.<\/p>\n

    29. Sont de la comp\u00e9tence de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale :<\/p>\n

    a. la politique g\u00e9n\u00e9rale, les orientations et les objectifs de l\u2019association<\/p>\n

    b. l\u2019acceptation du proc\u00e8s-verbal<\/p>\n

    c. l\u2019acceptation des comptes annuels, ainsi que la fixation de la cotisationannuelle et de la finance d\u2019entr\u00e9e<\/p>\n

    d. la d\u00e9cision de d\u00e9charger le Comit\u00e9<\/p>\n

    e. l\u2019\u00e9lection du pr\u00e9sident, du vice-pr\u00e9sident, du Comit\u00e9 et des v\u00e9rificateursdes comptes<\/p>\n

    f. la fixation d\u2019\u00e9ventuels d\u00e9fraiements des membres du Comit\u00e9 et desmembres de l\u2019Association<\/p>\n

    g. la r\u00e9vision des statuts<\/p>\n

    h. l\u2019approbation au besoin des r\u00e8glements internes<\/p>\n

    i. la nomination de membres d\u2019honneur<\/p>\n

    j. la d\u00e9cision sur des propositions de points \u00e0 l\u2019ordre du jour \u00e9manant du\u00a0Comit\u00e9 ou des membres<\/p>\n

    k. la d\u00e9cision concernant la dissolution de l\u2019association<\/p>\n

    30. Les propositions des membres \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale doivent \u00eatre\u00a0formul\u00e9es par \u00e9crit et adress\u00e9es au Comit\u00e9 au plus tard le 15 janvier suivant\u00a0la fin de l\u2019ann\u00e9e associative et financi\u00e8re. L\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ne pourra\u00a0en aucun cas prendre une d\u00e9cision sur un point ne figurant pas \u00e0 l\u2019ordre du\u00a0jour.<\/p>\n

    31. Les d\u00e9cisions de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale doivent \u00eatre prises \u00e0 la majorit\u00e9\u00a0absolue, sauf dans le cas o\u00f9 les statuts pr\u00e9voient une majorit\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e.\u00a0Il en est de m\u00eame pour les \u00e9lections. Les votes se font en g\u00e9n\u00e9ral \u00e0 main\u00a0lev\u00e9e, mais au bulletin secret si la demande en est formul\u00e9e par 2\/3 des\u00a0membres pr\u00e9sents. En cas d\u2019\u00e9galit\u00e9 des voix, la voix du pr\u00e9sident compte\u00a0double.<\/p>\n

    32. Un proc\u00e8s-verbal de l’Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale est tenu par le secr\u00e9taire ou par\u00a0une personne que d\u00e9signe le Comit\u00e9 et qui n’est pas le pr\u00e9sident. Il\u00a0contient, au moins, toutes les d\u00e9cisions prises. Il est sign\u00e9 par le pr\u00e9sident\u00a0et par son auteur et soumis pour approbation \u00e0 l’Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale\u00a0suivante.<\/p>\n

     <\/p>\n

    6. Le comit\u00e9<\/strong><\/p>\n

    33. Le Comit\u00e9 est l\u2019organe ex\u00e9cutif du club. Il repr\u00e9sente l\u2019association. Le Comit\u00e9 d\u00e9cide de toutes les affaires du club pour autant que celles-ci ne soient pas du ressort de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale.<\/p>\n

    34. Le Comit\u00e9 est form\u00e9 de cinq membres au minimum, nomm\u00e9s par l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale, soit d\u2019un pr\u00e9sident et de quatre membres ou plus qui se r\u00e9partissent entre eux les charges. Il d\u00e9signe, parmi ses membres, au moins un secr\u00e9taire et un caissier, les deux fonctions pouvant \u00eatre cumul\u00e9es.<\/p>\n

    35. Le mandat est d\u2019une ann\u00e9e et chaque membre est imm\u00e9diatement\u00a0r\u00e9\u00e9ligible.<\/p>\n

    36. Toute d\u00e9mission d\u2019un membre du Comit\u00e9 doit \u00eatre port\u00e9e \u00e0 l\u2019ordre du jour de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale.<\/p>\n

    37. Les signatures du pr\u00e9sident ou du vice-pr\u00e9sident, avec celle d\u2019un autre membre du Comit\u00e9, engagent l\u2019association juridiquement. Dans le cadre de ses t\u00e2ches courantes, le caissier est autoris\u00e9 \u00e0 signer seul.<\/p>\n

    38. Le Comit\u00e9 est habilit\u00e9 \u00e0 prendre des d\u00e9cisions lorsque la moiti\u00e9 de ses membres sont pr\u00e9sents. Les d\u00e9cisions doivent \u00eatre prises \u00e0 la majorit\u00e9 absolue. En cas d\u2019\u00e9galit\u00e9, la voix du pr\u00e9sident ou, en son absence, du vice-
    \npr\u00e9sident, est pr\u00e9pond\u00e9rante.<\/p>\n

    39. Chaque membre du Comit\u00e9 peut exiger qu’un proc\u00e8s-verbal soit tenu et\u00a0sign\u00e9 par le secr\u00e9taire ou par une personne que d\u00e9signe le Comit\u00e9 et qui\u00a0n’est pas le pr\u00e9sident. Le proc\u00e8s-verbal\u00a0d\u00e9cisions prises.<\/p>\n

    7. Les v\u00e9rificateurs des comptes<\/strong><\/p>\n

    40. L\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale \u00e9lit deux v\u00e9rificateurs des comptes et un suppl\u00e9ant.La dur\u00e9e du mandat est d\u2019une ann\u00e9e, une r\u00e9\u00e9lection restant possible. Les v\u00e9rificateurs des comptes et le suppl\u00e9ant ne peuvent faire partie du Comit\u00e9 et doivent \u00eatre ind\u00e9pendants du Comit\u00e9, en particulier du caissier.<\/p>\n

    41. Les v\u00e9rificateurs des comptes ont \u00e0 v\u00e9rifier la comptabilit\u00e9 et les comptes de l\u2019association \u00e0 la fin de chaque exercice annuel et, s\u2019ils le souhaitent, au cours de cet exercice.<\/p>\n

    42. Les v\u00e9rificateurs pr\u00e9sentent un rapport \u00e9crit \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale. Ils le transmettent au Comit\u00e9 au moins 10 jours avant celle-ci. Le rapport\u00a0contient notamment :<\/p>\n

    a. des propositions quant \u00e0 l’approbation des comptes et \u00e0 la d\u00e9charge \u00e0\u00a0donner au Comit\u00e9; et<\/p>\n

    b. une indication sur toute violation de la loi, des statuts ou de principes\u00a0commerciaux dans la tenue de la comptabilit\u00e9 et des comptes.<\/p>\n

    8. R\u00e9vision des statuts, dissolution du club<\/strong><\/p>\n

    43. Les statuts peuvent \u00eatre modifi\u00e9s par l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale (ordinaire ou extraordinaire). Pour une telle modification, les 2\/3 des voix des membres pr\u00e9sents sont exig\u00e9s.<\/p>\n

    44. La dissolution du club ou la fusion avec un autre club ne peuvent \u00eatre d\u00e9cid\u00e9es que par l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale convoqu\u00e9e dans ce but. La convocation d\u2019une telle assembl\u00e9e peut \u00eatre d\u00e9cid\u00e9e par le Comit\u00e9 ou demand\u00e9e par 2\/3 des membres pr\u00e9sents ayant droit de vote.<\/p>\n

    45. L’Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale d\u00e9cidera de l’attribution du solde actif \u00e9ventuel apr\u00e8s paiement de toutes les dettes de l’association. Le comit\u00e9 fonctionne comme organe ex\u00e9cutif de liquidation. Il rendra compte de son mandat \u00e0 une Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale de cl\u00f4ture.<\/p>\n

    Dispositions obligatoires<\/span><\/div>\n
    Les statuts ant\u00e9rieurs sont abrog\u00e9s.
    \nLes pr\u00e9sents statuts ont \u00e9t\u00e9 accept\u00e9s lors de l’Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ordinaire du 3\u00a0mars\u00a02016
    \net entrent imm\u00e9diatement en vigueur.<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

    I.Dispositions g\u00e9n\u00e9rales Le Tennis-Club Rolle (ci-apr\u00e8s d\u00e9sign\u00e9 \u201cT.C.R.\u201d), avec si\u00e8ge \u00e0 Rolle, est une association au sens des art. 60 et suivants du code civil. Le T.C.R. est une association \u00e0 but non lucratif. Le T.C.R. a pour but le d\u00e9veloppement et la pratique du tennis. Le Club est neutre au point de vue politique […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":83,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"ngg_post_thumbnail":0,"footnotes":""},"class_list":["post-61","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.tc-rolle.ch\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/61","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.tc-rolle.ch\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.tc-rolle.ch\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.tc-rolle.ch\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.tc-rolle.ch\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=61"}],"version-history":[{"count":9,"href":"https:\/\/www.tc-rolle.ch\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/61\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1086,"href":"https:\/\/www.tc-rolle.ch\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/61\/revisions\/1086"}],"up":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.tc-rolle.ch\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/83"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.tc-rolle.ch\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=61"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}